Comptes-Rendus et délibérations

Vous recherchez une décision du conseil communautaire ? Retrouvez ici en ligne l'ensemble des compte-rendus disponibles depuis 2013.
Suite à la modification des règles de diffusion des documents de conseil communautaire en juillet 2022, les délibérations sont maintenant disponibles à la consultation. Les comptes-rendus sont remplacés par des procès verbaux disponibles qu'après validation au conseil communautaires suivant. Pour les dates antérieures, vous pouvez nous contacter.

2023 - 2022 - Archives

 

 

2022

Documents à télécharger*

Conseil communautaire du 15 décembre 2022 : Délibérations Accéder
Conseil communautaire du 13 octobre 2022 : Procès verbal et Délibérations Accéder
Conseil communautaire du 8 septembre 2022 : Procès verbal et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 25 juillet 2022 : Procès verbal et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 07 juillet 2022 : Procès verbal et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 02 juin 2022 : Compte-rendu et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 04 avril 2022 : Compte-rendu et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 10 mars 2022 : Compte-rendu et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 27 janvier 2022 : Compte-rendu et délibérations Accéder

*Suite à la modification des règles de diffusion des documents de conseil communautaire en juillet 2022, les délibérations sont maintenant disponibles à la consultation. Les comptes-rendus sont remplacés par des procès verbaux disponibles qu'après validation au conseil communautaires suivant.

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Documents à télécharger

Conseils communautaires 2021 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2020 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2019 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2018 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2017 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2016 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2015 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2014 : Comptes-rendus Télécharger
Conseils communautaires 2013 : Comptes-rendus Télécharger
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