Comptes-Rendus et délibérations

Vous recherchez une décision du conseil communautaire ? Retrouvez ici en ligne l'ensemble des compte-rendus disponibles depuis 2013.
Suite à la modification des règles de diffusion des documents de conseil communautaire en juillet 2022, les délibérations sont maintenant disponibles à la consultation. Les comptes-rendus sont remplacés par des procès verbaux disponibles qu'après validation au conseil communautaires suivant. Pour les dates antérieures, vous pouvez nous contacter.

2022 - 2021 - 2020 - 2019 - 2018 - archives

2022

Documents à télécharger*

Conseil communautaire du 13 octobre 2022 : Délibérations Accéder
Conseil communautaire du 8 septembre 2022 : Procès verbal et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 25 juillet 2022 : Procès verbal et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 07 juillet 2022 : Procès verbal et délibérations Accéder
Conseil communautaire du 02 juin 2022 : Compte-rendu et délibérations Télécharger
Conseil communautaire du 04 avril 2022 : Compte-rendu et délibérations Télécharger
Conseil communautaire du 10 mars 2022 : Compte-rendu et délibérations Télécharger
Conseil communautaire du 27 janvier 2022 : Compte-rendu et délibérations Télécharger

*Suite à la modification des règles de diffusion des documents de conseil communautaire en juillet 2022, les délibérations sont maintenant disponibles à la consultation. Les comptes-rendus sont remplacés par des procès verbaux disponibles qu'après validation au conseil communautaires suivant.

2021

Documents à télécharger

CR Conseil communautaire du 16 décembre 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 14 octobre 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 9 septembre 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 8 juillet 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 27 mai 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 07 avril 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 25 mars 2021 Télécharger
CR Conseil communautaire du 25 février 2021 Télécharger

2020

Documents à télécharger

CR Conseil communautaire du 17 décembre Télécharger
CR Conseil communautaire du 5 novembre 2020 Télécharger
CR Conseil communautaire du 23 septembre 2020 Télécharger
CR Conseil communautaire du 29 juillet 2020 Télécharger
CR Conseil communautaire du 10 juillet 2020 Télécharger
CR Conseil communautaire du 27 février 2020 Télécharger

2019

Documents à télécharger

CR Conseil communautaire du 19 décembre 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 14 novembre 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 3 octobre 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 4 juillet 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 23 mai 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 4 avril 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 5 mars 2019 Télécharger
CR Conseil communautaire du 31 janvier 2019 Télécharger

 

2018

Documents à télécharger

CR Conseil communautaire du 20 décembre 2018 Télécharger
CR Conseil communautaire du 8 novembre 2018 Télécharger
CR Conseil communautaire du 20 septembre 2018 Télécharger
CR Conseil communautaire du 28 juin 2018 Télécharger
CR Conseil communautaire du 31 mai 2018 Télécharger
CR Conseil communautaire du 5 avril 2018 Télécharger
CR Conseil communautaire du 1er mars 2018 Télécharger

Archives

Documents à télécharger

CR Conseils communautaires - 2017 Télécharger
CR Conseils communautaires - 2016 Télécharger
CR Conseils communautaires - 2015 Télécharger
CR Conseils communautaires - 2014 Télécharger
CR Conseils communautaires - 2013 Télécharger

Informations complémentaires

ROI MORVAN COMMUNAUTÉ

13 rue Jacques RODALLEC
56110 GOURIN

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Tél.: 02 97 23 36 90
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